Transfert de technologie
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Le transfert technologique est le processus désignant le transfert formel à l’industrie de découvertes résultant de la recherche universitaire ou privée dans le but de les commercialiser sous la forme de nouveaux produits et/ou services. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
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À retenir
Questions essentielles
Que désigne « Transfert de technologie » ?
On ne considère généralement pas que l'enseignement ou l'apprentissage d'un métier consiste en un transfert de technologie. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
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Le transfert technologique est le processus désignant le transfert formel à l’industrie de découvertes résultant de la recherche universitaire ou privée dans le but de les commercialiser sous la forme de nouveaux produits et/ou services. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
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Dans l'industrie, un transfert de technologie consiste à vendre, par contrat, à un acquéreur, les droits d'utilisation d'une technique, d'un procédé, d'un produit (bien marchand) dont on est propriétaire, ainsi que le savoir-faire nécessaire à sa production… Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
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Le texte et ses détails
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Le transfert technologique est le processus désignant le transfert formel à l’industrie de découvertes résultant de la recherche universitaire ou privée dans le but de les commercialiser sous la forme de nouveaux produits et/ou services[1]. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Lorsque le concepteur est un laboratoire de recherche, c'est une activité de valorisation de la recherche. Le transfert peut donner lieu à une transaction financière, et se matérialiser de différentes façons (achat de brevet, coopération, recrutement ou méthodes « hostiles »). Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Les deux partenaires principaux sont généralement des organismes, sociétés commerciales ou organisations publiques. Mais l'on peut également considérer que ce sont deux domaines d'application distincts ; dans ce cas le transfert de technologie s'apparente à la transposition d'un concept, d'une idée, depuis son application typique vers un domaine comportant des similitudes, mais pour lequel cette mise en œuvre constitue une nouveauté. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Dans tous les cas la technologie constitue une innovation pour l'acquéreur, le propriétaire la maîtrisant déjà. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Pour des raisons normatives et politiques, ce sont encore souvent et uniquement les nouvelles technologies qui sont transférées[2]. En effet, sachant que le transfert technologique s'est largement institutionnalisé pendant les années 1980-1990, il faut comprendre cette sphère d'activité dans le cadre des politiques d'innovation et du Manuel d'Oslo de l'OCDE permettant de mesurer cette dernière. Dans ce cadre, l'accent est fortement mis sur l'importance de la technologie et de l'entreprise comme unique moteur de l'économie et donc de la compétitivité. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
On ne considère généralement pas que l'enseignement ou l'apprentissage d'un métier consiste en un transfert de technologie. On parle alors de formation professionnelle. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
« La diffusion et le transfert des technologies est[3] un pilier majeur qui soutient la raison d’être du système des brevets ». Cette citation tirée d'un texte de l'OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle)[4], précise l'importance que revêt le lien entre brevets et transferts de technologie. Les expressions de licence de technologie, de licensing, de contrat de transfert, expriment les diverses formes que peut revêtir le transfert de technologie, plus spécialement dans le domaine des affaires, du commerce et de l'industrie marchande. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Si l'on prend en considération les significations du mot « technologie », il est très simplificateur de ne comprendre par transfert de technologie qu'accord commercial entre le propriétaire d'un brevet (ou de tout autre source de propriété de droit commercial) et un acquéreur de tout ou partie de ce brevet (ou de droits d'usage). Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Le transfert de technologie depuis la recherche académique
Pour la recherche académique, le transfert de technologie est une opération qui consiste à Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- transmettre les connaissances issues d'une recherche, formalisées ou non sous forme de brevet(s) ou de droits de propriété déposés, à un autre centre de recherche, public ou privé, destiné à les poursuivre à des fins de développement industriel ; ou Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- transformer la recherche en innovation industrielle, en cédant ses découvertes à une société de droit public ou privé. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
En général, une étape de recherche technologique est nécessaire avant d'exploiter la technologie en question. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Le transfert de technologie constitue une source de financement pour la recherche scientifique. Il constitue une partie de la valorisation de la recherche. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Le transfert de technologie dans l'industrie
Dans l'industrie, un transfert de technologie consiste à vendre, par contrat, à un acquéreur, les droits d'utilisation d'une technique, d'un procédé, d'un produit (bien marchand) dont on est propriétaire, ainsi que le savoir-faire nécessaire à sa production industrielle. Dans le cadre du commerce international, il fait partie du commerce de compensation. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Le propriétaire de la technologie reste donc propriétaire, et l'acquéreur est contractuellement limité à un marché (limites géographiques, type de clientèle, volumes, par exemple) et soumis à des contraintes de diffusion (l'acquéreur ne peut pas lui-même transférer la technologie). Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
L'acquéreur de la technologie est donc le plus souvent soumis à des contraintes de concurrence. Les produits concernés sont rarement des biens publics purs (voir l’article bien public, et les définitions de non-exclusion et non-rivalité). Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
On ne doit pas confondre un transfert de technologie avec une cession de licence (formule en usage, même si la terminologie et le droit varient suivant les nations). Le transfert de technologie comporte un volet important : la communication d'un savoir faire adapté au contexte de l'acquéreur. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Pour illustrer cette remarque, on pourra consulter les archives de documents de la FAO (Food and Agriculture Organization of the United Nations), département des forêts, concernant le transfert de technologie[5]. Il en ressort bien pourquoi les conditions de transfert sont différentes entre pays développés et pays en développement, de celles qui sont effectuées entre entreprises de pays développés. En effet des éléments non techniques sont à transférer avec la technologie (gestion, organisation), sous peine d'échec ou de retard important de mise en exploitation rentable. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Les organismes intervenant dans les transferts de technologie
Au Canada
- Centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- les Partenaires fédéraux en transfert de technologie (PFTT)[6] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- BTT, Bureau de transfert de technologie. « Le BTT, c’est une passerelle entre les entreprises privées et les laboratoires du CRC afin de commercialiser des technologies »[7]. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Univalor[8] a pour mission de commercialiser les résultats de la recherche émanant des chercheurs de l'Université de Montréal, de l'École Polytechnique de Montréal, du CHUM, de HEC Montréal, du CHU Sainte-Justine, le centre hospitalier universitaire mère-enfant, de l'Hôpital Maisonneuve-Rosemont, de l'Hôpital du Sacré-Cœur de Montréal, de l'Institut de recherches cliniques de Montréal et de l'Institut universitaire de gériatrie de Montréal. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- SOCPRA[9] a pour mission d'accélérer le processus d'introduction, sur le marché, des technologies émergeant de l'Université de Sherbrooke. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Sovar[10] a pour mission de commercialiser les résultats de la recherche émanant des chercheurs de l'Université Laval, le Centre hospitalier universitaire de Québec (CHUQ) et l'Institut universitaire en santé mentale de Québec. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Aligo Innovation, s.e.c.[11] est une société de valorisation de la recherche universitaire qui a pour mission de valoriser les résultats de la recherche effectuée par les chercheurs de 10 universités du Québec ainsi que leurs hôpitaux, centres de recherche et groupes de transfert technologique affiliés, soit l'Université du Québec à Montréal (UQAM), l'École de Technologie Supérieure (ÉTS), l'Université du Québec à Rimouski (UQAR), l'Université du Québec en Abitibi Témiscamingue (UQAT), l'Université du Québec en Outaouais (UQO), l'Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR), l’Université Concordia, l'université McGill, l'université de Sherbrooke, et l'Université Bishop's. Aligo a été créée en 2014, à la suite de l'intégration des activités des sociétés Gestion Valeo, s.e.c. et MSBi Valorisation. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- eValorix[12] a pour mission de diffuser, mettre en valeur et rendre disponibles les outils numériques issus de la recherche universitaire et collégiale. Créée par Univalor et partenaires stratégiques de Gestion Valeo, Sovar et de MSBi Valorisation, eValorix compte parmi ses partenaires de recherche HEC Montréal, l'Institut universitaire de gériatrie de Montréal, l'Université Laval, l'Université de Montréal ou encore Polytechnique Montréal. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- L'INO (Institut National d'Optique)[13], organisation à but non lucratif dont l'objectif est de développer des technologies basées sur l'optique et la photonique et de les transférer à l'industrie, contribuant ainsi à son dynamisme et à sa compétitivité. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
En France
- Valorisation de la recherche Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Les SATT, Société d'accélération du transfert de technologies Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Inserm Transfert, filiale de valorisation des innovations biomédicales de l'INSERM[14] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- CNRS Innovation, filiale de valorisation du CNRS[15] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- DVPI de l'Institut Curie : Direction de la Valorisation et des Partenariats Industriels[16] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Bretagne Valorisation : service mutualisé de valorisation de la recherche publique en Bretagne[réf. nécessaire] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Floralis, filiale de valorisation et de transfert de technologie de l'Université Joseph Fourier de Grenoble[17] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- OSEO ou OSEO-ANVAR devenu BPIfrance[réf. nécessaire] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Linksium, SATT de Grenoble Alpes[réf. nécessaire] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- SATT Conectus Alsace : réseau fédérant l’ensemble des acteurs alsaciens de la recherche publique[18] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Auvergne valorisation : cellule de valorisation du PRES Clermont université[réf. nécessaire] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- l'OTTPI : Office du Transfert de Technologie et des Partenariats Industriels de l'AP-HP[réf. nécessaire] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- les Consortia de Valorisation Thématique (CVT)[réf. nécessaire] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- ONERA : Direction de la Valorisation et de la Propriété Intellectuelle (www.onera.fr) Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- CEA Tech[19] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Centres régionaux de transfert de technologie Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Les CRT (Centre de ressources technologiques), structures agréées par le ministère de la Recherche[réf. nécessaire] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Les CRITT (Centre Régional d'Innovation et de Transfert de Technologie)[20] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Les ARITT (Agence Régionale pour l'Innovation et le Transfert de Technologie)[21] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Les PFT (Plate-Forme Technologique)[réf. nécessaire] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Organisations compétentes Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Elles sont constituées d'associations à but non lucratif, et de cabinets de conseils pouvant proposer les compétences de consultants, tant sur le plan de l'analyse financière, de l'industrialisation que sur la connaissance des procédés mis en œuvre dans le domaine concerné par le transfert de technologie. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
En Belgique
- Valorisation de la recherche Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Leuven Research & Development (LRD)[22]: bureau de valorisation et de transfert de technologie du Katholieke Universiteit Leuven. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Interface Entreprises-Université de Liège[23] : service de transfert de technologie de l'Université de Liège. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Administration et Valorisation de la Recherche de l'Université de Mons[24] Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
En Espagne
- Fondation Tecnalia[25] : centre de recherche appliqué et de développement technologique basé au Pays Basque Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Les méthodes douces de transfert de technologie
La coopération bénévole
Un transfert de technologie en coopération bénévole n'est pas forcément réussi. Un certain nombre de conditions sont requises[réf. nécessaire] : Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Un effort mutuel : La coopération est destinée à obtenir un résultat pratique de l'action coordonnée des partenaires. Pour le transfert de technologie, un effort mutuel d'adaptation aux savoirs, aux besoins et aux contraintes des coopérants est une condition essentielle de la réussite d'un projet. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Le désintéressement financier du propriétaire de la technologie : La coopération ne peut aboutir à un véritable transfert de technologie que dans la mesure où celui qui transmet le savoir-faire le fait sans attendre de retour financier ou de retombée économique en sa faveur. Il n'attend (lui-même ou ce qu'il représente), que la satisfaction d'avoir effectivement rendu service. Ce désintéressement vis-à-vis des gains financiers garantit la bonne fin de la démarche. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Le réel besoin de l'acquéreur de la technologie : « Acquéreur » doit être compris au sens de celui qui s'« approprie » le savoir-faire, et non pas « acheteur ». Le propriétaire de la technologie est seul juge du bien-fondé du transfert. S'il le fait, c'est parce qu'il décide que c'est une bonne acquisition pour le partenaire. Sa décision engage généralement les autorités dont il dépend. L'acquéreur est convaincu que la technologie qu'il veut maîtriser est utile pour lui, c’est-à-dire pour lui-même et les autorités dont il dépend. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
La diffusion des connaissances
La diffusion des connaissances, parfois nommée diffusion et transfert de connaissances, est une discipline pratiquée par les centres de recherche : Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- à des fins d'information des organismes publics, des entreprises ou d'autres centres de recherche ; Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- afin de promouvoir leurs travaux en cours, dans l'optique de transferts de technologie. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Cette diffusion se fait de manière fermée ou ouverte ; Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- La communication fermée est confidentielle (communications directes de pair à pair, ou à des "cibles" (clients potentiels, financeurs, partenaires…) spécifiques, organisation de congrès fermés, contribution à des revues à diffusion restreinte) Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Elle peut au contraire être ouverte, via des résumés et communiqués ou dossiers de presse mis à disposition des médias et du public. Il peut aussi s'agir de participations à des congrès (contributions orales, posters, démonstrations, visites de sites expérimentaux, etc.) et par des publications illustrées dans divers médias (grand public, revues de vulgarisation, revues spécialisées à comité de lecture…) et de plus en plus - via l'Internet. D'autres moyens de diffusion des innovations et de diffusion des connaissances existent, via par exemple la publication de livres, la participation à des cours universitaires ou en grandes écoles, à des tables rondes, des conférences, des émissions de radio ou de télévision, la rédaction de manuels techniques, manuels scolaires ou universitaires et/ou d'articles dans des encyclopédies (Encyclopédies imprimées ou numériques, éventuellement en ligne, et collaborative comme dans le cas de Wikipédia… Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Tous les intermédiaires entre les situations évoquées ci-dessus existent. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Dans tous les cas, lors de transferts de technologies faits d'un pays vers un autre et de langue différente, et en particulier lorsque le transfert a lieu vers des communautés isolées, immigrées ou autochtones, des difficultés de traduction peuvent se poser, faute de système de référence ou culturel commun. Et la population cible peut en outre être illettrée ou ne pas parler la langue officielle du pays, et le contexte colonial ou post-colonial peut être source d’ambiguïtés supplémentaires[26]. Les traducteurs peuvent dans ces cas parfois s'appuyer sur des métaphores, des quasi-équivalences ou sur des exemples pratiques réalisés (in situ ou ex situ avec la population-cible). Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
La traduction de sources d'information est souvent nécessaire à la veille technologique et aux transferts de technologies. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
La veille technologique
La veille technologique permet de surveiller l'évolution des connaissances, du savoir-faire, de la faisabilité et des inventions dans un domaine et ses environnements de développement. En résumé, suivre et noter l'état de l'art d'une technologie. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
La veille technologique n'est pas un transfert de technologie. Elle peut : Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- éviter un transfert de technologie, Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- de la part d'un acquéreur éventuel, car il considère que lui-même ou les propriétaires ne sont pas prêts, Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- de la part d'un propriétaire, car il peut juger de l'état d'un marché, sur le plan financier ou celui de son niveau de compétences, Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- déclencher un transfert de technologie dans des conditions satisfaisantes. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Autres méthodes de transfert de technologie
Le siphonnage technologique
Le « siphonnage technologique » est une des dernières méthodes pratiquées dans le domaine du transfert de technologie. Elle consiste : Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- à déterrer les projets somnolents dans les laboratoires de recherche, les universités, qui n'ont pas trouvé de débouchés industriels, pour les promouvoir à fin de créations d'entreprises. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- à récupérer, de la part du fournisseur de la technologie, du savoir-faire depuis un acquéreur de cette technologie, pour le réutiliser pour lui-même ou pour le réinstaller plus commodément ailleurs[27]. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Si l'expression a une connotation de siphonnage de réservoirs d'automobiles, elle est parfois employée sciemment pour attirer l'attention, médiatiser la création de structures de valorisation de la recherche, dont l'honnête fonctionnement ne consiste pas à « pomper » les idées de laboratoires universitaires avant qu'elles ne soient brevetées, mais à promouvoir leur application industrielle. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Le recrutement de chercheurs
Une des méthodes employées par l'industrie pour accéder aux innovations des laboratoires est d'embaucher des chercheurs, notamment à l'issue de leur thèse, ou de cofinancer un travail de thèse. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Transfert partiel de technologie
La licence de production accordée à l'acquéreur exclut certaines technologies. Ces dispositions peuvent être prises pour diverses raisons dont la principale est généralement la protection du secret d'un savoir-faire. Le coût du transfert de certaines technologies peut aussi être un argument. Exemple : Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Le sous-marin Classe Scorpene fait l'objet, entre ses concepteurs et l'Inde, d'un transfert partiel de technologie. En effet, si les chantiers indiens Mazagon Dock Limited construisent les sous-marins, les équipements les plus critiques, comme le système de combat et les senseurs, entre autres, sont fabriqués en Europe[28]. Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Vérification détaillée en attente. Les repères signalent aussi tout contenu affiché sans contrôle correspondant et expliquent ce qui manque.
Points à vérifier (121)
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- Que désigne « Transfert de technologie » ? — Non vérifié
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Le transfert de technologie depuis la recherche académique
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Lorsque le concepteur est un laboratoire de recherche, c'est une activité de valorisation de la recherche. Le transfert peut donner lieu à une transaction financière, et se matérialiser de différentes façons (achat de brevet, coopération, recrutement ou méthodes « hostiles »).
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Les deux partenaires principaux sont généralement des organismes, sociétés commerciales ou organisations publiques. Mais l'on peut également considérer que ce sont deux domaines d'application distincts ; dans ce cas le transfert de technologie s'apparente à la transposition d'un concept, d'une idée, depuis son application typique vers un domaine comportant des similitudes, mais pour lequel cette mise en œuvre constit…
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Pour des raisons normatives et politiques, ce sont encore souvent et uniquement les nouvelles technologies qui sont transférées. En effet, sachant que le transfert technologique s'est largement institutionnalisé pendant les années 1980-1990, il faut comprendre cette sphère d'activité dans le cadre des politiques d'innovation et du Manuel d'Oslo de l'OCDE permettant de mesurer cette dernière. Dans ce cadre, l'accent e…
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On ne considère généralement pas que l'enseignement ou l'apprentissage d'un métier consiste en un transfert de technologie. On parle alors de formation professionnelle.
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« La diffusion et le transfert des technologies est un pilier majeur qui soutient la raison d’être du système des brevets ». Cette citation tirée d'un texte de l'OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle), précise l'importance que revêt le lien entre brevets et transferts de technologie. Les expressions de licence de technologie, de licensing, de contrat de transfert, expriment les diverses formes qu…
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Si l'on prend en considération les significations du mot « technologie », il est très simplificateur de ne comprendre par transfert de technologie qu'accord commercial entre le propriétaire d'un brevet (ou de tout autre source de propriété de droit commercial) et un acquéreur de tout ou partie de ce brevet (ou de droits d'usage).
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Pour la recherche académique, le transfert de technologie est une opération qui consiste à
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transmettre les connaissances issues d'une recherche, formalisées ou non sous forme de brevet(s) ou de droits de propriété déposés, à un autre centre de recherche, public ou privé, destiné à les poursuivre à des fins de développement industriel ; ou
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transformer la recherche en innovation industrielle, en cédant ses découvertes à une société de droit public ou privé.
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En général, une étape de recherche technologique est nécessaire avant d'exploiter la technologie en question.
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Le transfert de technologie constitue une source de financement pour la recherche scientifique. Il constitue une partie de la valorisation de la recherche.
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Dans l'industrie, un transfert de technologie consiste à vendre, par contrat, à un acquéreur, les droits d'utilisation d'une technique, d'un procédé, d'un produit (bien marchand) dont on est propriétaire, ainsi que le savoir-faire nécessaire à sa production industrielle. Dans le cadre du commerce international, il fait partie du commerce de compensation.
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Le propriétaire de la technologie reste donc propriétaire, et l'acquéreur est contractuellement limité à un marché (limites géographiques, type de clientèle, volumes, par exemple) et soumis à des contraintes de diffusion (l'acquéreur ne peut pas lui-même transférer la technologie).
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L'acquéreur de la technologie est donc le plus souvent soumis à des contraintes de concurrence. Les produits concernés sont rarement des biens publics purs (voir l’article bien public, et les définitions de non-exclusion et non-rivalité).
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On ne doit pas confondre un transfert de technologie avec une cession de licence (formule en usage, même si la terminologie et le droit varient suivant les nations). Le transfert de technologie comporte un volet important : la communication d'un savoir faire adapté au contexte de l'acquéreur.
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Pour illustrer cette remarque, on pourra consulter les archives de documents de la FAO (Food and Agriculture Organization of the United Nations), département des forêts, concernant le transfert de technologie. Il en ressort bien pourquoi les conditions de transfert sont différentes entre pays développés et pays en développement, de celles qui sont effectuées entre entreprises de pays développés. En effet des éléments…
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Centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT)
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les Partenaires fédéraux en transfert de technologie (PFTT)
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BTT, Bureau de transfert de technologie. « Le BTT, c’est une passerelle entre les entreprises privées et les laboratoires du CRC afin de commercialiser des technologies ».
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Univalor a pour mission de commercialiser les résultats de la recherche émanant des chercheurs de l'Université de Montréal, de l'École Polytechnique de Montréal, du CHUM, de HEC Montréal, du CHU Sainte-Justine, le centre hospitalier universitaire mère-enfant, de l'Hôpital Maisonneuve-Rosemont, de l'Hôpital du Sacré-Cœur de Montréal, de l'Institut de recherches cliniques de Montréal et de l'Institut universitaire de g…
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SOCPRA a pour mission d'accélérer le processus d'introduction, sur le marché, des technologies émergeant de l'Université de Sherbrooke.
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Sovar a pour mission de commercialiser les résultats de la recherche émanant des chercheurs de l'Université Laval, le Centre hospitalier universitaire de Québec (CHUQ) et l'Institut universitaire en santé mentale de Québec.
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Aligo Innovation, s.e.c. est une société de valorisation de la recherche universitaire qui a pour mission de valoriser les résultats de la recherche effectuée par les chercheurs de 10 universités du Québec ainsi que leurs hôpitaux, centres de recherche et groupes de transfert technologique affiliés, soit l'Université du Québec à Montréal (UQAM), l'École de Technologie Supérieure (ÉTS), l'Université du Québec à Rimous…
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eValorix a pour mission de diffuser, mettre en valeur et rendre disponibles les outils numériques issus de la recherche universitaire et collégiale. Créée par Univalor et partenaires stratégiques de Gestion Valeo, Sovar et de MSBi Valorisation, eValorix compte parmi ses partenaires de recherche HEC Montréal, l'Institut universitaire de gériatrie de Montréal, l'Université Laval, l'Université de Montréal ou encore Poly…
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L'INO (Institut National d'Optique), organisation à but non lucratif dont l'objectif est de développer des technologies basées sur l'optique et la photonique et de les transférer à l'industrie, contribuant ainsi à son dynamisme et à sa compétitivité.
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Les SATT, Société d'accélération du transfert de technologies
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Inserm Transfert, filiale de valorisation des innovations biomédicales de l'INSERM
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CNRS Innovation, filiale de valorisation du CNRS
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DVPI de l'Institut Curie : Direction de la Valorisation et des Partenariats Industriels
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Bretagne Valorisation : service mutualisé de valorisation de la recherche publique en Bretagne[réf. nécessaire]
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Floralis, filiale de valorisation et de transfert de technologie de l'Université Joseph Fourier de Grenoble
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OSEO ou OSEO-ANVAR devenu BPIfrance[réf. nécessaire]
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Linksium, SATT de Grenoble Alpes[réf. nécessaire]
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SATT Conectus Alsace : réseau fédérant l’ensemble des acteurs alsaciens de la recherche publique
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Auvergne valorisation : cellule de valorisation du PRES Clermont université[réf. nécessaire]
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l'OTTPI : Office du Transfert de Technologie et des Partenariats Industriels de l'AP-HP[réf. nécessaire]
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les Consortia de Valorisation Thématique (CVT)[réf. nécessaire]
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ONERA : Direction de la Valorisation et de la Propriété Intellectuelle (www.onera.fr)
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CEA Tech
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Valorisation de la recherche
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Les CRT (Centre de ressources technologiques), structures agréées par le ministère de la Recherche[réf. nécessaire]
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Les CRITT (Centre Régional d'Innovation et de Transfert de Technologie)
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Les ARITT (Agence Régionale pour l'Innovation et le Transfert de Technologie)
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Les PFT (Plate-Forme Technologique)[réf. nécessaire]
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Centres régionaux de transfert de technologie
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Organisations compétentes
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Voir aussi
Articles connexes
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- Contrefaçon Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Coopération Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Espionnage industriel Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- État de l'art Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
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- Licensing Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Progrès technique Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
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Liens externes
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- Gran Enciclopèdia Catalana Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
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- Lettonie Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Portail des technologies Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
- Portail de l’éducation Non vérifiéNon vérifié Aucun résultat de vérification valable pour cette version du passage n’est disponible. Cela ne signifie pas que son contenu est faux.×
Notes et références
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Références 1 à 25
- Association of University Technology Managers, 2004 cité dans Conseil de la science et de la technologie du Québec, Chaînes de valorisation de résultats de la recherche universitaire recelant un potentiel d’utilisation par une entreprise ou par un autre milieu, 2006, p. 7↩
- David Melviez, La valorisation: une étude de cas internationale (Thèse/mémoire), Université de Montréal, 2008, 105 p. (OCLC 647915025), p. 31-33↩
- Le singulier signifie sans doute que diffusion et transfert ne font qu'un (comme dans le texte en anglais)↩
- « Accords de transfert de technologie », sur wipo.int (consulté le 29 juillet 2025)↩
- « Unasylva - No. 122 - Le transfert de technologie », sur fao.org (consulté le 10 juillet 2019)↩
- (en) « National Research Council Canada », sur nrc.canada.ca, 1er avril 2019 (consulté le 10 juillet 2019)↩
- « Centre de recherches sur les communications »(Archive.org • Wikiwix • Que faire ?), sur crc.ca↩
- « Gestion Univalor, société en commandite (« Univalor ») », sur univalor.ca↩
- « Gestion SOCPRA, société en commandite (« SOCPRA ») »(Archive.org • Wikiwix • Que faire ?), sur socpra.com↩
- (fr-CA) « Sovar », sur sovar.com (consulté le 10 juillet 2019)↩
- « Aligo Innovation », sur Aligo↩
- « Site web d'eValorix », sur evalorix.com↩
- « Les transferts technologiques à l'INO », sur ino.ca↩
- « Inserm Transfert », sur Inserm Transfert (consulté le 12 septembre 2023)↩
- « CNRS Innovation » (consulté le 12 septembre 2023)↩
- « Institut Curie | Technology Transfer Office », sur techtransfer.institut-curie.org (consulté le 12 septembre 2023)↩
- « Floralis », sur www.floralis.fr (consulté le 12 septembre 2023)↩
- « SATT Conectus I Transfert de technologies et collaborations public-privé de recherche alsaciens », sur conectus.fr (consulté le 10 juillet 2019)↩
- « CEA Tech, opérateur pilote au service de la compétitivité », sur CEA↩
- « CRITT spécialisés pour répondre à vos besoins », sur Inter CRITT (consulté le 10 juillet 2019)↩
- « Les dispositifs d'innovation et de transfert de technologie en région Centre-Val de Loire », sur enseignementsup-recherche.gouv.fr (consulté le 12 septembre 2023)↩
- (nl) « KU Leuven Research & Development - Technology Transfer Office », sur lrd.kuleuven.be (consulté le 10 juillet 2019)↩
- « Portail Recherche & Innovation - Entreprise », sur recherche.uliege.be (consulté le 10 juillet 2019)↩
- « Recherche », sur Université de Mons (consulté le 10 juillet 2019)↩
- « Centre de recherche | Développement technologique », sur Tecnalia (consulté le 18 août 2022)↩
Références 26 à 28
- H Buzelin, « La traductologie, l'ethnographie et la production des connaissances », META -MONTREAL-, vol. 49, no 4, 2004, p. 729–746 (ISSN 0026-0452) (Mis en ligne avec erudit.org)↩
- « POLARISATION ET INTERNATIONALISATION DES ACTIVITÉS D'INNOVATION... »(Archive.org • Wikiwix • Que faire ?) [PDF], sur regionetdeveloppement.u-3mrs.fr↩
- « les chantiers construisant les Scorpènes »(Archive.org • Wikiwix • Que faire ?), sur meretmarine.com↩
La connaissance se vérifie
Sources et méthode
- Wikipédia · Transfert de technologie ↗CC-BY-SA-4.0
- Transfert de technologie ↗CC-BY-SA-4.0
Liens externes cités dans le document (12)
- www.wikidata.org ↗Dans « Liens externes » du document source
- Medical Subject Headings ↗Dans « Liens externes » du document source
- Gran Enciclopèdia Catalana ↗Dans « Liens externes » du document source
- BnF ↗Dans « Liens externes » du document source
- données ↗Dans « Liens externes » du document source
- LCCN ↗Dans « Liens externes » du document source
- GND ↗Dans « Liens externes » du document source
- Japon ↗Dans « Liens externes » du document source
- Espagne ↗Dans « Liens externes » du document source
- Israël ↗Dans « Liens externes » du document source
- Tchéquie ↗Dans « Liens externes » du document source
- Lettonie ↗Dans « Liens externes » du document source
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